Conditions Générales de Vente (CGV)

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site zerosmo.com. Elles définissent les droits et obligations entre le vendeur et toute personne effectuant un achat sur la boutique en ligne.

En passant commande sur zerosmo.com, le client confirme avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente sans réserve.

1. Identification du vendeur

Le site zerosmo.com est exploité par :

• Nom légal de l’entreprise : [Nom légal de votre société]
• Adresse : [Adresse complète de l’entreprise]
• Email : [Votre adresse email de contact]
• Numéro d’entreprise / TVA : [Numéro d’entreprise ou TVA, si applicable]
• Site web : zerosmo.com

2. Produits proposés

zerosmo.com propose des appareils aromatiques Zerosmo ainsi que des Zerosmo Cores, des recharges aromatiques destinées à être utilisées avec les appareils compatibles.

Les produits Zerosmo sont conçus pour une expérience aromatique sans nicotine, sans tabac, sans fumée et sans combustion. Ils ne sont pas présentés comme des dispositifs médicaux, des traitements ou des solutions garanties pour arrêter de fumer.

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur chaque fiche produit : nom, couleur, arôme, description, prix, options disponibles et informations utiles avant l’achat.

3. Public concerné

Les produits vendus sur zerosmo.com sont destinés à un public adulte. En passant commande, le client confirme qu’il est majeur selon la législation applicable dans son pays de résidence.

zerosmo.com se réserve le droit d’annuler une commande si des informations laissent penser que l’achat est effectué par une personne mineure ou pour une personne mineure.

4. Prix

Les prix affichés sur zerosmo.com sont indiqués en euros (€). Les prix peuvent inclure ou non certaines taxes selon la configuration de la boutique, le pays de livraison et les règles applicables.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande. Le montant total à payer est affiché au moment du paiement, avant confirmation définitive.

zerosmo.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés sur la base du prix affiché au moment de la validation de la commande.

5. Réductions et offres par quantité

zerosmo.com peut proposer des réductions par quantité ou des offres promotionnelles temporaires.

Sauf indication contraire sur le site, les réductions par quantité peuvent être les suivantes :

• 3 à 4 articles : -10 %
• 5 à 9 articles : -15 %
• 10 articles ou plus : -20 %

Les conditions exactes des offres, leur durée et leur application peuvent varier selon les produits, les collections ou les paramètres de la boutique. Les réductions applicables sont affichées avant la validation de la commande.

6. Commande

Le client peut passer commande directement sur zerosmo.com en sélectionnant les produits souhaités, les options disponibles, les quantités et l’adresse de livraison.

Avant de confirmer sa commande, le client doit vérifier le contenu du panier, les informations personnelles, l’adresse de livraison, l’adresse de facturation et le mode de paiement.

La commande est considérée comme confirmée après validation du paiement. Le client reçoit ensuite un email de confirmation à l’adresse indiquée lors de la commande.

zerosmo.com se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas de problème de paiement, suspicion de fraude, adresse incomplète, erreur manifeste, rupture de stock ou non-respect des présentes Conditions Générales de Vente.

7. Paiement

Les paiements sur zerosmo.com sont effectués via des solutions de paiement sécurisées. Les moyens de paiement disponibles sont affichés au moment du paiement.

Le client garantit qu’il est autorisé à utiliser le moyen de paiement choisi. La commande ne sera traitée qu’après confirmation du paiement.

zerosmo.com ne stocke pas directement les données complètes de carte bancaire. Les transactions sont traitées par des prestataires de paiement sécurisés.

8. Disponibilité des produits

Les offres de produits sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après validation de la commande, zerosmo.com contactera le client afin de proposer une solution adaptée : remplacement, attente de réapprovisionnement, avoir ou remboursement.

9. Livraison

Les commandes sont préparées et expédiées depuis l’Europe. zerosmo.com travaille avec des transporteurs fiables comme DPD, PostNL, Bpost, DHL ou d’autres partenaires régionaux selon le pays de livraison.

Les commandes sont généralement préparées du lundi au vendredi. Les commandes validées avant 12h00 peuvent être expédiées le jour même, selon le volume de commandes et la disponibilité des produits. Les commandes passées après 12h00 le vendredi, pendant le week-end ou les jours fériés sont généralement traitées le prochain jour ouvré.

Après l’expédition, le client reçoit un email contenant un numéro de suivi afin de suivre l’avancement de son colis.

10. Délais et frais de livraison

La livraison est généralement estimée entre 1 et 4 jours ouvrés selon le pays de destination, après expédition de la commande.

Pour certaines destinations, les délais peuvent être plus longs :

• Danemark : environ 4 à 5 jours ouvrés via DPD
• Suède : environ 5 à 6 jours ouvrés via DPD

Les frais de livraison sont affichés avant la validation de la commande. La livraison peut être offerte à partir de 65 € d’achat, selon les conditions affichées sur le site au moment de la commande.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Des retards peuvent survenir en cas de forte activité logistique, jours fériés, adresse incorrecte, contrôle du transporteur ou circonstances indépendantes de la volonté de zerosmo.com.

11. Adresse de livraison

Le client est responsable de l’exactitude des informations fournies lors de la commande. Il doit indiquer une adresse complète, correcte et livrable, ainsi que son nom complet.

Certains transporteurs peuvent refuser une livraison si l’adresse est incomplète, incorrecte ou si seules des initiales sont indiquées à la place du nom complet.

zerosmo.com ne peut pas être tenu responsable d’un retard, d’un retour colis, d’une perte ou d’une impossibilité de livraison causée par une adresse incorrecte, incomplète ou non conforme.

12. Réception de la commande

À la réception du colis, le client doit vérifier l’état de l’emballage et des produits. En cas de colis visiblement endommagé, ouvert ou incomplet, il est conseillé de refuser le colis ou de signaler immédiatement le problème au transporteur.

Toute réclamation concernant un produit manquant, endommagé ou incorrect doit être envoyée à zerosmo.com dans les meilleurs délais, avec le numéro de commande, une description claire du problème et, si possible, des photos du colis et des produits reçus.

13. Droit de rétractation

Conformément aux règles applicables aux achats à distance, le client consommateur dispose en principe d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.

Le délai commence généralement à compter du lendemain de la réception du produit. En cas de commande livrée en plusieurs colis, le délai peut commencer à compter du lendemain de la réception du dernier produit.

Pour exercer son droit de rétractation, le client doit informer zerosmo.com de sa décision avant l’expiration du délai de 14 jours, par une déclaration claire envoyée à :

Email : info@zerosmo.com

Le client peut utiliser le modèle de formulaire de rétractation présent à la fin de cette page, mais son utilisation n’est pas obligatoire.

14. Exceptions au droit de rétractation

Pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé, certains produits scellés ne peuvent pas être retournés s’ils ont été ouverts, descellés, utilisés ou si leur emballage de protection a été retiré après la livraison.

Cela peut notamment concerner les produits destinés à un contact direct avec la bouche, comme certains appareils, embouts, accessoires ou Zerosmo Cores, lorsque leur emballage scellé a été ouvert.

Les produits retournés doivent donc être neufs, complets, non utilisés, non ouverts lorsque cela est applicable, et dans leur emballage d’origine.

15. Retour des produits

Après avoir informé zerosmo.com de sa décision de rétractation, le client doit retourner les produits dans un délai de 14 jours.

Les frais directs de retour sont à la charge du client, sauf indication contraire écrite de zerosmo.com.

Le retour doit être effectué avec un service d’expédition permettant un suivi. zerosmo.com ne peut pas être tenu responsable d’un colis retour perdu, endommagé ou non livré.

L’adresse de retour sera communiquée au client après sa demande de rétractation ou de retour.

16. Remboursement

En cas de rétractation valable et après réception du retour, zerosmo.com procédera au remboursement des sommes dues dans un délai conforme aux règles applicables.

Le remboursement peut être différé jusqu’à la réception des produits retournés ou jusqu’à la fourniture par le client d’une preuve d’expédition du retour.

Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande, sauf accord différent entre le client et zerosmo.com.

Les produits retournés incomplets, ouverts, utilisés, endommagés, salis ou impropres à une nouvelle commercialisation pour des raisons d’hygiène peuvent être refusés ou faire l’objet d’une réduction de remboursement.

17. Produits défectueux ou erreur de commande

Si le client reçoit un produit défectueux, abîmé ou différent de celui commandé, il doit contacter zerosmo.com dans les meilleurs délais avec :

• Le numéro de commande
• Une description du problème
• Des photos ou vidéos claires du produit et de l’emballage

Après vérification, zerosmo.com proposera une solution adaptée : remplacement, remboursement, avoir ou autre solution convenue avec le client.

18. Garanties légales

Les produits vendus sur zerosmo.com bénéficient des garanties légales applicables, notamment la garantie légale de conformité et la garantie contre les vices cachés, lorsque ces garanties s’appliquent.

Ces garanties ne couvrent pas les dommages causés par une mauvaise utilisation, une utilisation non conforme, une négligence, une chute, une modification du produit ou une usure normale.

19. Utilisation des produits

Le client s’engage à utiliser les produits Zerosmo conformément aux instructions disponibles sur la fiche produit, l’emballage ou les supports d’information fournis.

Les produits Zerosmo ne doivent pas être modifiés, démontés de manière non prévue, utilisés avec des accessoires incompatibles ou utilisés d’une manière contraire à leur destination.

zerosmo.com ne peut pas être tenu responsable des conséquences liées à une utilisation incorrecte, excessive, détournée ou non conforme des produits.

20. Responsabilité

zerosmo.com met tout en œuvre pour fournir des informations claires et exactes sur ses produits. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent apparaître sur le site.

La responsabilité de zerosmo.com ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation des produits, d’erreur du client lors de la commande, d’adresse incorrecte, de retard imputable au transporteur ou d’événement indépendant de sa volonté.

21. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur zerosmo.com, notamment les textes, images, logos, visuels, noms de produits, éléments graphiques et contenus, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, utilisation, modification ou diffusion non autorisée est interdite.

22. Données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées pour traiter les achats, organiser la livraison, gérer le service client et respecter les obligations légales de zerosmo.com.

Pour plus d’informations, le client peut consulter la page Politique de confidentialité disponible sur zerosmo.com.

23. Force majeure

zerosmo.com ne peut pas être tenu responsable d’un retard ou d’une impossibilité d’exécution causé par un événement indépendant de sa volonté, notamment catastrophe naturelle, grève, interruption logistique, problème de transport, panne technique, décision administrative, guerre, épidémie ou tout autre cas de force majeure.

24. Modification des CGV

zerosmo.com se réserve le droit de modifier les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande.

La version la plus récente des CGV est disponible à tout moment sur cette page.

25. Droit applicable et litiges

Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises au droit applicable selon le pays d’établissement du vendeur et les règles de protection du consommateur applicables.

En cas de litige, le client est invité à contacter zerosmo.com en priorité afin de rechercher une solution amiable.

Si aucune solution amiable n’est trouvée, le client peut utiliser les voies de recours prévues par la législation applicable.

26. Service client

Pour toute question concernant une commande, une livraison, un retour ou un produit, le client peut contacter zerosmo.com :

• Email : [Votre adresse email de contact]
• Site web : zerosmo.com

27. Modèle de formulaire de rétractation

Le client peut utiliser le modèle ci-dessous pour exercer son droit de rétractation, lorsque celui-ci s’applique.

À l’attention de zerosmo.com :

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du ou des produits suivants :

• Commande numéro : [Numéro de commande]
• Produit(s) concerné(s) : [Nom du ou des produits]
• Commandé le : [Date de commande]
• Reçu le : [Date de réception]
• Nom du client : [Nom complet]
• Adresse du client : [Adresse complète]
• Email du client : info@zerosmo.com